Les Commissions

La commission d'entraide

La mission d'entraide est animée par les Docteurs : en cours de nomination. Nos confrères guident les médecins et leur famille dans la constitution de leur dossier de demande d'entraide.

La commission se réunit à chaque sollicitation et ses membres rendent compte en séance plénière de leurs conclusions. Au cours de cette procédure délicate au cours de laquelle des informations personnelles sont recueillies, la plus grande confidentialité est assurée, au nom de l'obligation de secret des débats.
 

La commission des contrats

La mission de conseil et de validation des contrats est animée par les docteurs : Dr KABAGEMA - Dr MOGALIA.

La commission contrôle la conformité au Code de la Santé Publique des termes contractuels. Elle délivre, le cas échéant, les conseils utiles aux médecins contractants afin de les mieux les informer sur les conséquences de leurs engagements.
 

La commission de qualification et de reconversion

Elle étudie la conformité et la recevabilité des demandes de qualification ordinale et rend compte au Conseil des dossiers qui lui sont soumis.

Elle est animée par les docteurs : en cours de nomination. pour la spécialité de Médecine générale.
Elle est animée par les docteurs  : en cours de nomination. pour les autres spécialités.
 

La commission "Installation des jeunes médecins"

Elle propose un accueil personnalisé aux nouveaux confrères, les conseille dans les démarches administratives et facilite leur installation professionnelle.
Elle est animée par les docteurs : en cours de nomination.
 

La commission de conciliation

Elle a pour mission de permettre la tenue des tentatives de Conciliation prévues en application des prescriptions du Code de la Santé Publique. Ses membres recoivent les deux parties impliquées dans la procédure de plainte ordinale, permettent à chacune de s'exprimer librement puis ses représentants veillent à restaurer les conditions d'un dialogue constructif et appaisé.

A l'issue, ses membres rendent compte en séance plénière de la tenue des débats afin d'éclairer le vote du Conseil sur les suites données à la procédure.

Ses membres veillent à faire respecter l'esprit de la tentative de conciliation en ouvrant un espace de dialogue entre les parties. Ils n'apportent aucun jugement sur le fond de l'affaire.

Elle est animée par les docteurs : en cours de nomination.


 

La commission de télémédecine

Elle a pour mission de faciliter le développement de la télémédecine en s'assurant que les recommandations nationales concernant la sécurité des échanges numériques et la confidentialité sont respectées. Elle est animée par le docteur : en cours de nomination.


 

La commission de permanence des soins

Elle est animée par les docteurs  : en cours de nomination.


 

La commission de coordination des soins

Elle est animée par les docteurs : en cours de nomination.


 

La commission de sécurité des médecins

Elle est animée par le docteurs : en cours de nomination.


 

La commission "e-santé"

Elle a été animée par le docteurs : en cours de nomination.

 

La commission des relations entre médecin salarié et son employeur

Elle a été animée par le docteurs : en cours de nomination.


 

La commission de recertifictaion et du DPC

Elle a été animée par le docteurs : en cours de nomination.

BD 11/18