Les Commissions

La commission d'entraide

La mission d'entraide est animée par les Docteurs : BADETTI, BARBA, BERAL, BESNARD, HEYE, LABAT, LAVAUD, PASTOR, POINT, VIENNE-CESSOU et ANDRIOLO. Elle est présidée par le Dr Anne VIENNE-CESSOU. Nos confrères guident les médecins et leur famille dans la constitution de leur dossier de demande d'entraide.

La commission se réunit à chaque sollicitation et ses membres rendent compte en séance plénière de leurs conclusions. Au cours de cette procédure délicate au cours de laquelle des informations personnelles sont recueillies, la plus grande confidentialité est assurée, au nom de l'obligation de secret des débats. L'entraide de mobilise lorsque la situation personnelle du médecin est fragilisée. Elle peut faciliter l'orientation des confrères en situation de détresse psychologique, de difficultés financières, de surendettement, d'addiction et à chaque fois qu'un confrère estime avoir besoin d'aide confraternelle.

Afin de faire face aux conséquence personnelles et professionnelles de la crise sanitaire, le Conseil national de l'Ordre a renforcé l'accompagnement des médecins. Vou spouvez prendre attache avec notre secrétarait pour connaitre les modalités d'accompagneme,nt mises ne place.

Un numéro vert est également mis à la disposition des Médecins. il est disponible 24H/24 et 7 jours/7 : 0800 288 038
 

La commission des contrats

La mission de conseil et de validation des contrats est animée par les docteurs : BERAL, BROCHOT, HEYE, KABAGEMA, KAUFFMANN, LABAT et MOGALIA. Elle est présidée par le Dr François KABAGEMA.

La commission contrôle la conformité au Code de la Santé Publique des termes contractuels. Elle délivre, le cas échéant, les conseils utiles aux médecins contractants afin de les mieux les informer sur les conséquences de leurs engagements.
 

La commission de qualification,  de reconversion et de re-certification

Elle étudie la conformité et la recevabilité des demandes de qualification ordinale et rend compte au Conseil des dossiers qui lui sont soumis. Elle est présidée par le Dr Alain DOMERCQ.

Elle est animée par les docteurs : BROCHOT, HEYE, MOGALIA, PETON, POINT, RIQUEL et VEERAPEN.
 

La commission "Installation des jeunes médecins"

Elle propose un accueil personnalisé aux nouveaux confrères, les conseille dans les démarches administratives et facilite leur installation professionnelle.
Elle est animée par les docteurs : BADETTI, BARBA, BERAL, BESNARD, HEYE, LABAT, LAVAUD, PASTOR, POINT, VIENNE-CESSOU et ANDRIOLO. Elle est présidée par le Dr Anne VIENNE-CESSOU.

La commission de conciliation

Elle a pour mission de permettre la tenue des tentatives de Conciliation prévues en application des prescriptions du Code de la Santé Publique. Ses membres recoivent les deux parties impliquées dans la procédure de plainte ordinale, permettent à chacune de s'exprimer librement puis ses représentants veillent à restaurer les conditions d'un dialogue constructif et appaisé.

A l'issue, ses membres rendent compte en séance plénière de la tenue des débats afin d'éclairer le vote du Conseil sur les suites données à la procédure.

Ses membres veillent à faire respecter l'esprit de la tentative de conciliation en ouvrant un espace de dialogue entre les parties. Ils n'apportent aucun jugement sur le fond de l'affaire.

Elle est animée par les conseillers départementaux. Elle est présidée par le Dr Reuben VEERAPEN.


 

La commission de télémédecine

Elle a pour mission de faciliter le développement de la télémédecine en s'assurant que les recommandations nationales concernant la sécurité des échanges numériques et la confidentialité sont respectées. Elle est animée par le docteur : en cours de nomination.


 

La commission de permanence des soins

Elle est animée par les docteurs  : ANANDANADARADJA, BERAL, HENRION, LABAT et MOGALIA. Elle est présidée par le Dr Guy HENRION.


 

La commission de coordination des soins

Elle est animée par les docteurs : BADETTI, BARBA, HENRION, PETON et VASSAS.Elle est présidée par le Dr Yves BADETTI.


 

La commission de sécurité des médecins

Elle est animée par les docteurs : BADETTI, BARBA, BERAL, BESNARD, HEYE, LABAT, LAVAUD, PASTOR, POINT, VIENNE-CESSOU et ANDRIOLO. Elle est présidée par le Dr Anne VIENNE-CESSOU.

 

La commission des "relations entre médecin salarié et son employeur"

Elle a été animée par le docteurs : DUSANG, KAUFFMANN, ANDRIOLO et JULLIEN. Elle est présidée par le Dr Benjamin DUSANG.



BD 06/20